MENTIONS LÉGALES

Blog de l’association : Maison Pour Tous du Petit Charran

30 rue Henri Dunant, 26000 Valence

Téléphone : 04-75-43-48-52 / Fax : 04-75-43-24-32

Mail : mpt-petit-charran@wanadoo.fr

Association loi 1901

SIRET : 327 461 083 000 13

Directrice de la publication : Josiane ARIENTI, présidente de l’association.

HÉBERGEUR DU SITE-WEB

1&1 IONOS

SARL au capital de 100 000 €

Code APE: 6201Z

1&1 Internet SARL : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex , France

SIRET : 43130377500016

RÉALISATION DU SITE-WEB

Sur la base graphique du thème « Twenty Sixteen – Version : 2.0 » proposé par le CMS WordPress, le site-web a été réalisé par l’équipe de la M.P.T. du Petit Charran.

DROIT D’AUTEUR & PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle (copyright), la reproduction pour un usage autre que privé, la vente, la diffusion, la publication, l’adaptation ou la communication, partielles ou intégrales, des données (présentation, agencement du site, photos, textes et illustrations protégés par le droit d’auteur) sont strictement soumises à l’autorisation écrite et préalable des détenteurs des droits.

Les photographies présentes sur ce site-web proviennent de banques d’images libres de droits, telles que Pixabay ou Unsplash.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, tout utilisateur ayant déposé des informations directement ou indirectement nominatives dispose d’un droit d’accès et de rectification auprès de l’administrateur du site.

RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE SUR LA PROTECTION DES DONNÉES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (« RGPD ») du 25 mai 2018 et tout texte en vigueur à venir, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition pour motifs légitimes et de total oubli (effacement de toutes vos données numériques, non anonymisées, aux sein de notre ou nos serveurs).